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Livraison et conditions générales de vente

Bienvenue sur le site de lempreinte-grenoble.com. La vente de nos produits se déroule selon les conditions décrites sur cette page. Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser le site lempreinte-grenoble.com. En utilisant le site lempreinte-grenoble.com vous acceptez tacitement les conditions ci-dessous énoncées.

lempreinte-grenoble.com est le nom d'exploitation commerciale de L'empreinte.
L'empreinte est enregistrée au registre de commerce de Grenoble, Frances ous le numéro 424 378 511. Le siège social de L'Empreinte se situe, 11 rue de la République 38000 GRENOBLE Web : http://www.lempreinte-grenoble.fr/.

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par L'empreinte ci-après dénommés «Le Vendeur » et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du « Vendeur » dénommée ci-après « l'Acheteur ».

Adresse de courrier électronique : contact@lempreinte-grenoble.com

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l'Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur, que l'Acheteur soit professionnel ou consommateur. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'Acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur. Le Vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'Acheteur.


Présentation des produits :

Les produits ou services proposés font l'objet d'une description présentant leurs caractéristiques essentielles
La couleur de certaines photos peut être nuancée sous l'effet de l'éclairage studio, en fonction de la qualité de l'écran, des paramètres d'enregistrement des couleurs et/ou de la luminosité, ou avoir un rendu différent selon la résolution et la luminosité de l'écran de visualisation du client.

Prix :


Les tarifs applicables sont ceux qui figurent en ligne à la date de la commande.
Nos prix sont exprimés en euros; ils sont nets.
Les frais éventuels liés au paiement provenant d'un autre état que la France sont à la charge du client.
Les frais de transport sont à la charge du client (facturés lors de la prise de commande) selon les barèmes figurant sur le site du vendeur.

Procédure de conclusion du contrat

Le client est invité à :
sélectionner les produits ou services qu'il désire, en cliquant  sur les liens appropriés.La sélection est déposée dans un panier virtuel, et le client peut continuer à  sélectionner d'autres produits ou services, ou terminer ses achats.
Il a la possibilité de sélectionner les articles et/ou de poursuivre la commande.

S'identifier dans la rubrique « s'inscrire à la newsletter » afin de créer un compte et saisir un mot de passe ; il conserve la possibilité de vérifier sa saisie pour identifier ses erreurs et les corriger.

Visualiser le détail de sa commande, vérifier son détail, son prix total, et corriger d'éventuelles erreurs de commande ou de ses coordonnées, adresse de livraison etc... Il a la possibilité de corriger sa commande en ajoutant ou en supprimant des articles, ou de corriger la saisie de ses coordonnées d'identification.
Valider  sa commande en cliquant sur un lien
Régler sa commande en euros :
En ligne : seul le mode de paiement sécurisé par carte bancaire est alors accepté. Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation par PAYPAL.

Nous accuserons réception de la commande dans les plus brefs délais par mail expédié sur l'adresse électronique du client.

Acceptation de la commande :

En cas de paiement en ligne validé par l'établissement bancaire, la commande sera considérée comme acceptée par l'entreprise.

Livraison :


Les commandes sont préparées et expédiées au plus tard dans les 10 jours de leur acceptation.

Pour le transport et la livraison, notre entreprise a recours au service « colissimo » de La Poste : il s'agit d'une livraison sans signature, suivi, avec un engagement de délai de 3 jours ouvrables approximativement.
En cas de retard d'expédition, un mail sera adressé au client pour l'informer d'une éventuelle conséquence sur la date de livraison.

Nous ne serons pas tenu responsables pour tout retard d'exécution ou manquement à nos obligations selon ces conditions si le délai ou le manquement est dû à une cause échappant à notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas vos droits légaux.


Rétractation


Le client bénéficie d'un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de la réception de la commande.

Seul le prix de la commande seront remboursés. Les frais de retour restent à la charge du client.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf.

Réclamations

Pour toute réclamation, le client communique préalablement au retour de la marchandise, à l'entreprise, par mail à l'adresse : contact@lempreinte-grenoble.com du désordre rencontré.
L'entreprise n'assure aucune garantie en cas d'utilisation non conforme par le client.

Données personnelles :

Les informations et données concernant le client sont nécessaires au traitement de la commande et au suivi des relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous proposons et les informations que nous vous adressons.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en écrivant par courrier à Dragée Paradise, 1356 rue Albert Ricquier 59310 Beuvry-la-forêt en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature et préciser l'adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.
En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés partenaires comme indiqué lors de la création de votre compte, à la condition d'avoir coché la case correspondante (opt in). Ensuite, si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande.

Langue- loi applicable- juridiction compétente.

Le contrat est proposé en langue française uniquement.
La loi applicable au contrat est la loi française.
En cas de litige, seules les juridictions françaises sont compétentes.
En cas de litiges avec toute autre personne qu'un consommateur, le tribunal de commerce du siège de notre entreprise est seul compétent,  même en cas de référé, pluralité de demandeurs, de défendeurs, d'appel en garantie...

Votre conduite

Il vous est interdit d'utiliser le site d'une manière provoquant ou susceptible d'endommager, d'empêcher l'accès à notre site ou d'en provoquer l'interruption de quelque manière que ce soit. Il vous est interdit d'utiliser notre site web pour:

  • toute activité frauduleuse ou en relation avec une activité illégale ou criminelle
  • pour envoyer, utiliser ou recycler: - un contenu illégal, offensif, abusif, indécent, diffamatoire, obscène, menaçant, - susceptible de nuire aux droits d'auteur, marque, confidentialité et autres droits, - injurieux envers un tiers, - discutable ou enfin - contenant virus, propagande politique, solicitation commerciale, messagse en chaîne, mailing de masse ou spam
  • pour causer désagrément, inconvenient ou crainte

Infractions

Si vous enfreignez ces conditions et que nous n'entreprenons aucune action, nous conservons néanmoins le droit de faire usage de nos droits et recours pour toute autre infraction à nos conditions.



Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site du Vendeur Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par le fournisseur; pour certains d'entre eux, portant la mention DF, l'Acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. Le Vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur. Les prix indiqués comprennent (ou ne comprennent pas) les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.

HOMME
TEE-SHIRT
POLOS
PULLS
...
COLLECTIONS SUR MESURE
FEMME
TEE-SHIRT
CHEMISIERS
ROBES
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ENFANT
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